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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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PLANEAVISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANEAVISION
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3247112
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013
PLANEAVISION de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque PLANEAVISION

Déposée le 23 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANEAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 11-13 Cours Valmy, Immeuble Pacific, Lieu dit La Defense 7,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PLANEAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANEAVISION est expirée depuis le 23 septembre 2013.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU , ARMAT


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE (société anonyme) - 11-13 Cours Valmy, Immeuble Pacific, Lieu dit La Defense 7,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 485720627


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; plaques, panneaux, bardages et profilés métalliques destinés à la construction de bâtiments ; poutres et poutrelles métalliques.